Mentions Légales

Préambule

Crèche Chatou, Crèche associative Chatou, Crèche associative, Le Jardin des Petits soleils, LogoLe site internet www.les-petits-soleils.fr (le ‘Site’) est édité par Le Jardin des Petits Soleils, ci-après dénommé « l’Éditeur ».

Le Jardin des Petits Soleils est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er Juillet 1901. Siret N° 3431506600037.

Elle est sise au 20 Rue du Général Colin 78400 Chatou, et est représentée par Mr Davis Rego (Président), dûment habilité à cet effet.

Les présentes ‘Mentions légales’ ont pour objet de définir les modalités et les conditions d’utilisation du site.

Informations éditoriales

Éditeur

Le Jardin des Petits Soleils
20, Rue du Général Colin
78400 CHATOU – FRANCE
Tel : +33 (0)1 30 53 45 27
Email : contact@les-petits-soleils.fr

Directeur de la publication

Au sens de l’article 93-2 de la loi sur la communication audiovisuelle, le Directeur de la publication est le représentant légal de l’association Le Jardin des Petits Soleils, Mr David Rego, en sa qualité de Président.

Informations sur l’hébergeur

Société OVH

www.ovh.com
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX – FRANCE.
Directeur de la publication : Octave KLABA

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L’utilisateur s’engage à respecter les présentes mentions légales. L’accès et l’utilisation du site valent acceptation des présentes sans restriction.

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Droit applicable

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